Conditions Générales de Vente

1. Objet
Les présentes conditions s’appliquent à toute commande passée sur le site (www.pasquale-artiste.fr) de l’artiste Pasquale.

2. Œuvres
Chaque œuvre est présentée avec soin. Les photos sont indicatives et peuvent légèrement différer de la réalité.

3. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros TTC, hors frais de livraison. Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande.

4. Livraison
Les œuvres sont envoyées sous 7 à 15 jours ouvrés suite à la réception du règlement. Les délais peuvent varier selon la destination.

5. Rétractation

• 5.1 : Les produits physiques (œuvres sur toile ou sur papier) :

Conformément à la loi, vous disposez de 14 jours après réception pour changer d’avis. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. L’œuvre doit être renvoyée en parfait état.

• 5.2 : Les produits numériques (manuels en PDF) :

Une fois le téléchargement du produit réalisé, aucun remboursement ne sera effectué.

6. Droits d’auteur
Les droits d’auteur restent la propriété exclusive de Pasquale. Aucune reproduction n’est autorisée sans accord préalable.

7. Loi applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.